Les délibérations 2022

Compte-rendu du conseil municipal du Jeudi 08 décembre 2022

 
 
 
 
ORDRE DU JOUR UNIQUE :

1 PADD : Plan d’Aménagement et de Développement Durable (pièce constitutive du PLU)

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 24 novembre 2022

 
 
 
 
ORDRE DU JOUR :
  Motion de soutien pour le maintien de la maternité de Ganges

Compte-rendu du conseil municipal du Mardi 27 septembre 2022

 
 
 
 
ORDRE DU JOUR :
1 Finances communales :
o Adoption de la nomenclature budgétaire et compte M57 au 1er janvier 2023
o Décisions modificatives et/ou virements de crédits (le cas échéant)
o Emprunt (si renseignements reçus)
o Exonération(s) fiscale(s) domaine de la santé : installation (si renseignements reçus)
2 Personnel communal :
o Création 2 postes d’adjoints techniques
3 Hérault Energies : conventions
o Chemin des asphodèles
o Avenue de l’europe
4 Centre de Gestion 34 : adhésions au groupement de commandes équipement de protections individuelles (EPI)
5 Consultation :
o Bureau d’étude : étude de faisabilité : projet salle polyvalente
o Bureau d’étude : délégation par affermage du service public d’assainissement
o Bureau d’étude : marché à bons de commandes pour la voirie communale
6 Ouverture dominicales enseignes commerciales laroquoises (Lidl et Renault)
7 Pour information : D.I.A.
8 Questions diverses :

Compte-rendu du conseil municipal du Mardi 07 juin 2022.

 
 
 
 
ORDRE DU JOUR :
1 Finances communales :
o Décisions modificatives et/ou virements de crédits
o Emprunt : acquisition de terrains
2 Personnel communal :
o RIFSEEP juin 2022
o Création poste adjoint technique
o Renouvellement 2 contrats d’accompagnement dans l’emploi
3 SYMTOMA : remplacement délégué
4 Saucissade : tarifs
5 Marché nocturne estival : camping le tivoli – droit de place
6 Taxe d’urbanisme : demande d’exonération de pénalités
7 Acquisitions gratuites de parcelles
8 Hérault Energies :
o convention chemin des asphodèles
o éclairage public 2022
o avenant N°1 : certificat d’économie d’énergie
9 Pour information : D.I.A.
10 Questions diverses :

Compte-rendu du conseil municipal du mardi 5 avril 2022

ORDRE DU JOUR :
1 Budget communal :
o Compte administratif 2021 et Compte de gestion 2021
2 Personnel communal :
o Création poste saisonnier Chapelle Saint-Jean
3 Demande de subventions d’investissement :
o Réhabilitation et requalification du bourg centre historique : mise en lumière du castrum
4 Autorisation préalable de mise en location
5 Raccordement au réseau des eaux usées : tarif
6 Vacation funéraire
7 Pour information : D.I.A.
8 Questions diverses :

Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 17 mars 2022

ORDRE DU JOUR :
1 Budget camping :
o Compte administratif 2021 et Compte de gestion 2021 (si reçu)
o Affectation du résultat N-1 (si CG reçu ou reprise anticipée)
o Reversement excédent de fonctionnement vers le budget principal
o Budget primitif 2022 (avec détail des travaux et projets…)
o Création postes gardiens saisonniers
2 Budget communal :
o Décision modificative : excédent de fonctionnement du budget annexe
o Subvention aux associations de droits privés
3 Budget assainissement :
o Compte administratif 2021 et Compte de gestion 2021 (si reçu)
o Affectation du résultat N-1 (si CG reçu ou reprise anticipée)
o Budget primitif 2022 (avec détail des travaux et projets…)
4 Demande de subventions d’investissement :
o Réhabilitation et requalification du bourg centre historique : mise en lumière du castrum (si info reçues)
5 Hérault Energies – éclairage public : transfert de compétence
6 Cession de parcelles
7 Pour information : D.I.A.

Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 03 mars 2022

ORDRE DU JOUR :
1 Budget communal :
o Compte administratif 2021
o Compte de gestion 2021 (si reçu)
o Affectation du résultat N-1 (si compte de gestion reçu)
o Vote des taux d’impôts communaux 2022
o Budget primitif 2022 (avec détail des projets d’investissement…)
2 Patrimoine et voirie 2022 : demande de subvention
3 Travaux investissement : demande de subvention
o Chemin des chasseurs
o Chemin de cambezard
o Vidéoprotection
o Sécurisation RD 986 et RD 115
o Equipement terrain sportif
o Réhabilitation et requalification du bourg centre historique : mise en lumière du castrum (si info reçues)
4 Convention occupation temporaire du domaine public : terrasses sur l’Hérault
5 Acquisition terrain parking rue du chemin neuf
6 Nouveaux statuts du SIEA Région de Ganges : modification représentativité
7 Pour information : D.I.A.
8 Questions diverses :

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 24 janvier 2022

 
 
 
 
ORDRE DU JOUR :
1 Installation d’un nouveau conseiller municipal après une démission
2 Parking place de la liberté : modification tarif
3 Mise à disposition d’un terrain dans le bois communal
4 Camping le Tivoli : modification tarif
5 Travaux investissement :
o Maison communale chemin des asphodèles : consultation architecte pour rénovation
o Maison communale rue du château (C 193) : demande de subvention
o Aménagement quartier le vigné tranche 3 : modification plan de financement