Compte rendu du conseil municipal du jeudi 14 décembre 2023
ORDRE DU JOUR :
1 Finances communales :
o Décision(s) modificative(s) et ou virement(s) de crédits
o Autorisation dépenses d’investissement avant vote des budgets 2024
o Demande de subvention
Aménagement et qualification de la circulade des Barrys et de la traversette
Rénovation de l’aire tennistique
2 Personnel communal :
o Création d’un poste adjoint technique ou agent de maitrise
o Participation employeur prévoyance et santé
3 Délégation de pouvoir au maire : demander à tout organisme financeur, dans les limites fixées par le conseil municipal, l’attribution de subventions
4 Hérault Energies : groupement de commandes véhicules électriques et bornes de charge
5 Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau potable (SIEA) :
o Alimentation en eau potable : rapport annuel
o Assainissement non collectif : rapport annuel
o Assainissement collectif : rapport annuel
6 Zone d’Accélération d’ENergies Renouvelables (ZAENR)
7 Label « petites cités de caractère » : autorisation de dépôt du dossier de candidature
8 Délégation de Service Public (DSP) de l’assainissement : choix du prestataire
9 Servitude avec ENEDIS
10 Pour information : D.I.A.
11 Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du jeudi 14 novembre 2023
ORDRE DU JOUR :
1 Finances communales :
- Renouvellement ligne de trésorerie
- Décision(s) modificative(s) et ou virement(s) de crédits
2 Personnel communal : RIFSEEP 12/23
3 Camping municipal le Tivoli :
- Décision(s) modificative(s) et ou virement(s) de crédits
- Présentation de titre en non-valeur
4 Traverse de l’Aubanel : recours juridique
5 Salon des maires et des collectivités locales de Paris
6 Procédure bien(s) vacant(s) et sans maitre
7 Enseignes commerciales : Autorisation ouvertures dominicales 2024
8 Marchés de Noël : convention
9 Pour information : D.I.A.
10 Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du jeudi 22 juin 2023
ORDRE DU JOUR :
1 Délégation de Service Public (DSP) assainissement : mode de gestion
2 Finances communales : renouvellement emprunt court terme financement FCTVA
3 Personnel communal : création poste adjoint technique (contrat à durée déterminée)
4 Intégration de parcelles dans le domaine public communal
5 Marchés nocturnes de l’été : autorisation, organisation et tarif
6 Pour information : D.I.A.
7 Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du mardi 16 mai 2023
ORDRE DU JOUR :
1 Réhabilitation de l’aire sportive tennistique : demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport
2 Personnel communal : régime indemnitaire
3 Pour information : D.I.A.
4 Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du jeudi 06 avril 2023
ORDRE DU JOUR :
1 Budget camping :
o Compte administratif 2022
o Compte de gestion 2022
o Affectation du résultat N-1
o Budget primitif 2023 (avec détail des projets d’investissement…)
o Tarif électricité client
2 Budget assainissement :
o Compte administratif 2022
o Compte de gestion 2022
o Affectation du résultat N-1
o Budget primitif 2023 (avec détail des projets d’investissement…)
3 Budget communal :
o Régularisations et/ou décisions modificatives suite à observations de la Sous-Préfecture
o Subventions aux associations de droits privés
4 Personnel communal :
o Création poste CDD 2 mois renouvelables : adjoint technique
o Création postes CDD 3 mois : gardiens saisonniers camping le tivoli
o Création postes CDD du 03 juillet 23 au 15 septembre 23 : adjoint du patrimoine chapelle St Jean
5 Isolation toiture de la mairie : demande de subvention Hérault Energies
6 Demande de subvention : Réhabilitation maison A 1048 ch asphodèles : si renseignements reçus
7 Immeuble maison C 206, 207 et 208 (rue madeleine) : loyer studio
8 Convention occupation temporaire du domaine public : « marchés aux puces »
9 Convention de mise à disposition du terrain de football du tivoli
10 Convention de mise à disposition du complexe de tennis
11 Charte régionale « engagé pour le végétal »
12 Pour information : D.I.A.
13 Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 9 mars 2023
ORDRE DU JOUR :
1 Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à vacance de siège
2 Budget communal :
o Compte administratif 2022
o Compte de gestion 2022 (si reçu)
o Affectation du résultat N-1 (si compte de gestion reçu, sinon : reprise anticipée)
o Vote des taux d’impôts communaux 2023
o Budget primitif 2023 (avec détail des projets d’investissement…)
o Défaut d’amortissement des travaux mandatés aux comptes 204… exercices antérieurs
o Nomenclature M57 : amortissement des biens acquis aux comptes 204…
3 Travaux investissement : demande de subvention
o Patrimoine et voirie 2023 - FAIC
o Amendes de police 2023
o FIPD – Programme S - Vidéoprotection
o Réhabilitation maison A 1048 (ch asphodèles)
o Agence Nationale du Sport – réhabilitation complexe tennistique
o Fonds vert : risques émergents - Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
4 ENEDIS :
o convention de mise à disposition « poste graviellasse »
o convention de servitudes : étude alim BT « St BRES »
5 Convention occupation temporaire du domaine public : terrasses sur l’Hérault
6 Convention annuelle d’occupation du domaine public : panneaux publicitaires
7 Cessions et échanges de parcelles
8 Transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de la communauté des communes (CCCG et S)
9 Immeuble chemin des vignes : loyer mensuel
10 Fondation du Patrimoine : souscription nationale, appel mécénat populaire – réhabilitation Eglise Ste Madeleine
11 Charte régionale « objectif zéro phyto »
12 Pour information : D.I.A.
13 Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 19 janvier 2023
ORDRE DU JOUR :
1 Demande de subvention d’investissement :
o Réfection du chemin des chasseurs (complément)
o Mise en lumière du castrum (complément)
o Equipements du terrain sportif : Samir BAJJA (complément)
2 Opération « 8000 arbres par an pour l’Hérault »
3 Cession(s) de parcelle(s)
4 Protocole de coopération relatif à l’hébergement des personnes victimes de violence dans la sphère conjugale et familiale
5 Personnel communal : convention médecine préventive
6 Pour information : D.I.A.
7 Questions diverses